Conditions Générales de Ventes (CGV)
Préambule
Jade & Ottoki est une entreprise individuelle (E.I.) avec un site de vente à distance de bijoux artisanaux et articles similaires, avec des pierres naturelles, destinés aux particuliers. Ils sont réalisés dans mon atelier, en Franche-Comté, et je vous garantis des pierres avec le meilleur grade possible, en grande majorité non teintées (si teintées, je le stipule dans la description du produit) et destinées à la lithothérapie.
Vous pourrez trouver sur ma boutique des bijoux, avec ou sans métal, liés à la lithothérapie :
– Des bracelets chemin de vie qui sont des bracelets personnalisés avec vos données, qui resteront confidentielles,
– Des bracelets et shamballas,
– Des bracelets de cheville (ou chevillère)
– Des colliers, sautoirs ou encore des colliers mala,
– Des boucles d’oreilles.
Je souhaite faire connaître les bienfaits des pierres naturelles tout en vous fournissant des bijoux artisanaux modernes et de qualité.
La lithothérapie a de nombreux effets bénéfiques sur votre bien-être, à condition que vous choisissiez les pierres adéquates. Mais retenez bien que cette médecine douce ne remplace pas du tout la médecine conventionnelle. Elle vous servira uniquement d’une aide au quotidien et ne remplace pas un traitement médical.
Dans le cas contraire, ma responsabilité ne saurait être engagée. La lithothérapie vient uniquement en complément et permet d’apaiser certains symptômes. Ses effets sont ressentis différemment selon chaque personne et nous ne pouvons certifier que vous allez y être réceptif.
Article 1 : Les produits
Tous les bijoux et accessoires en pierres naturelles, présentés sur la boutique sont crées dans mon atelier en Franche-Comté et réalisés à la main.
Les photos des bijoux sont présentées à titre indicatif et ne sont pas contractuelles car le nombre de perles varie suivant le diamètre du bracelet ou la longueur des autres bijoux.
J’ai fait de mon mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et images de mes créations qui apparaissent sur ma boutique. Je ne peux pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran de votre ordinateur sera précis. Par ailleurs, s’agissant de bijoux en pierres naturelles, je peux vous affirmer l’authenticité des pièces achetées.
Les matières des perles naturelles étant aléatoires au niveau du rendu, grain de cristallisation, reflets, couleurs, il va de soi que les photos sont non contractuelles. Le client reconnaît ainsi que les photographies, descriptions ou graphismes accompagnant et illustrant les produits : Bracelets, autres bijoux et/ou accessoires, proposés à la vente sur le site, sont indicatifs et non contractuels et ne sauraient engager ma responsabilité en tant que vendeur, en cas de différences.
Les apprêts (fermoirs, anneaux…) utilisés pour la création des bijoux respectent la réglementation européenne par le règlement (CE) N°1907/2006) (loi REACH). Ce qui signifie que les apprêts utilisés sont garantis sans plomb, sans cadmium et sans nickel et sont conformes à la législation actuelle.
Article 2 : Commandes
Le choix des articles que vous souhaitez commander se fait directement et uniquement par l’intermédiaire de mon e-shop. Dans ce but, vous devez choisir les articles en naviguant dans les différentes catégories mises à votre disposition et les fiches produits qui y sont référencées.
Il est normalement impossible de commander un article qui n’est plus en stock. De manière exceptionnelle, il peut arriver qu’un article ne soit plus disponible après validation de votre commande. Dans ce cas, je vous en informe sous 48 heures maximum et vous demande si vous souhaitez annuler votre commande dans son intégralité ou bien seulement supprimer l’article indisponible de votre commande et continuer le traitement et l’envoi du reste de celle-ci, étant bien entendu que nous la traiterons de façon prioritaire pour pouvoir l’expédier dans les 24 heures suivantes (or Samedis, Dimanches et jour fériés).
La validation de la commande intervient immédiatement après validation du paiement. Une fois la commande validée vous recevrez par e-mail un récapitulatif de l’ensemble des articles commandés, de l’adresse de livraison, du mode de livraison et du moyen de paiement.
Nos prix sont libellés en Euros et exprimés Hors Taxes, non majorés de TVA. La TVA n’est pas applicable : article 293 B du CGI dû au fait que L’E.I. “Jade & Ottoki” est une micro-entreprise.
Le prix total de la commande est indiqué dans le panier au moment du paiement et correspond au total des articles achetés, majorés des frais de port. Les commandes réalisées sur mon site le sont avec obligation de paiement. Toute commande emporte de plein droit adhésion du client aux conditions générales de Vente. Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM – MEDIATION – CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : http://cnpm-mediation-
Article 3 : Exactitude de la facturation et des informations de compte
Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte à jour, complètes et exactes pour toutes les commandes passées sur ma boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de cartes de crédit et dates d’expiration, pour que je puisse compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Article 4 : Paiement
Vous pouvez choisir de régler votre commande par :
- Paypal (moyen de paiement sécurisé)
- Carte Bancaire : via le module de paiement Woocommerce Payment
Les paiements électroniques par carte bancaire s’effectuent sur une plateforme sécurisée, avec cryptage ssl et sécurisation des données envoyées.
Article 5 : Livraison
Les commandes sont réalisées sous 10 jours ouvrés (lundi au vendredi) puis expédiées en lettre Suivie (remise en boîte postale sans signature avec numéro de suivi). Un numéro de suivi sera communiqué par mail lors de l’expédition.
Les délais indiqués sur le site et lors de la confirmation de la commande ne le sont qu’à titre indicatif et correspondent au délai moyen de traitement et d’acheminement du colis.
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du client ou de toute autre personne physique de son choix domiciliée en France métropolitaine ou dans les pays ou départements d’outre-mer acceptés par notre site.
Tout erreur d’adresse du fait du client devra faire l’objet d’un nouveau paiement des frais de livraison par ce dernier afin que la commande puisse être renvoyée. Dans le cas contraire, la vente serait annulée et le montant de la commande remboursée à l’exception des frais de port qui seront perdus.
Dans le cas où le colis serait endommagé à la livraison, le client doit vérifier l’état des articles de sa commande et signaler auprès de l’achemineur (la Poste ou autre) toute réserve en cas d’article manquant ou endommagé. Jade & Ottoki ne saurait être tenu responsable de l’endommagement d’un paquet au cours de son acheminement au client. Jade & Ottoki ne peut être tenu responsable d’un quelconque retard de livraison imputable à La Poste. Tout est mis en œuvre pour que les commandes soient préparées et envoyées rapidement, après la réception de la totalité du règlement.
Le retrait de la commande au sein de l’entreprise n’est pas possible.
Article 6 : Droit de rétraction et modalités de retour
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Les bracelets chemin de vie étant tous personnalisés et unique à chaque personne (réalisés avec les données personnelles du client), aucun délai de rétractation ne s’applique.
Le Client particulier dispose d’un droit de rétractation lors de l’achat d’autres articles de la boutique, qu’il peut exercer sans motif, dans un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la livraison de la commande.
Tout retour sera à la charge du client (vous). Vous devrez renvoyer vos colis à l’adresse suivante : EI (Entreprise Individuelle) Corinne Binet 16 rue Jacques Prévert 70400 HERICOURT. N’oubliez pas de joindre absolument votre numéro de commande. Tout produit abîmé ne sera pas repris. Pour toute demande de retour nous vous demandons de me contacter préalablement par mail à l’adresse suivante ottoki@hotmail.fr. En cas de retours anormaux ou abusifs, l’entreprise “Jade & Ottoki” se réserve le droit de refuser toute commande ultérieure.
Article 7 : Les réparations et le service après-vente
En tant que créatrice artisanale de l’E.I. “Jade & Ottoki”, j’assure uniquement les réparations de mes créations vendues sur ma boutique, dans la limite des capacités et selon la nature des réparations.
Le client doit au préalable me contacter pour expliquer le problème et selon la nature du problème rencontré, une solution pourra être proposée, dans la mesure du raisonnable.
L’envoi du bijou à réparer reste à la charge du client. Je prends à mes frais le renvoi du bijou réparé que je ne facturerai pas au client sauf ajout de perles et/ou petits accessoires supplémentaires au besoin. Les bijoux sont réparés dans la semaine suivant la réception du colis retourné.
Evidemment, le bon sens s’applique quant aux dites réparations, un bracelet cassé dont les perles sont toutes conservées pourra être réassemblé, par contre sans aucun élément d’origine, ce n’est plus réparable. Un mauvais usage ne pourrait m’être reproché, respectant la politique de retours et de remboursement décrits dans l’article 6.
Ces réparations et service après-vente ne peuvent faire l’objet d’un quelconque remboursement en dehors des périodes prévues initialement, il s’agit d’un service pour vous aider à profiter de vos bijoux favoris dans le temps.
Article 8 : Protection des données personnelles & Politique de confidentialité
Conformément à la Loi Informatique et Libertés n° 78-87 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
La soumission de vos renseignements personnels sur notre boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Cliquez ici pour la consulter.
Article 9 : Responsabilité
Le client est responsable du bon usage des bijoux achetés.
L’E.I. Jade & Ottoki ne pourra en aucun cas endosser la responsabilité en cas d’accident sur le client ou sur un tiers (ingestion, strangulation, étouffement etc.).
L’E.I. Jade & Ottoki conseille de tenir les bijoux hors de portée des enfants.
L’E.I. Jade & Ottoki n’est en aucun cas responsables des altérations dues à l’utilisation des différents bijoux pour la lithothérapie. Tout traitement infligé aux pierres pouvant les altérer annule strictement les conditions d’échange et de retours/remboursements.
Dernière mise à jour : 30.08.2022.